N° 11 Le BULLETIN des Elu-es de la liste
N° 11 Le BULLETIN des Elu-es de la liste
Septembre 2013 MIRANDE pour TOUTES et TOUS
Au sommaire de ce numéro :
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2/ Compte administratif 2012 6/ Elections municipales 2014
3/ Budget primitif 2013 7/ Notre site et contact
4/ Suppression d’une classe maternelle
1/ CONVENTION COUNTRY
D’un côté les menaces, de l’autre du chantage.
Conseil municipal du 21 mars 2013, ce soir là, on doit voter la nouvelle convention d’objectifs signée entre la mairie de Mirande et l’association Country Music. Nous sommes déterminés à voter selon nos convictions malgré la lettre du Président de l’Association Country reçue un mois auparavant, nous menaçant de poursuites si nous ne nous mettions pas au pas…
Dans cette convention, est prévue une commission composée de 3 membres du conseil municipal et de 2 membres de l’association country. En Commission préparatoire au Conseil municipal suite à une proposition formulée par notre représentant, M. le Maire a indiqué qu’il acceptait qu’un membre de l’opposition y siège. Notre réaction a été : « une avancée ? Il a écrit quelque chose ? va-t-il le faire ? » Procès d’intention ? Défiance excessive ?
En conseil municipal, avant le vote de la Convention 2013-2015, changement d’attitude, M. le Maire conditionne explicitement notre présence dans cette commission à la nature de notre vote : « Il n’y a aucune raison que vous siégiez dans une commission prévue par une convention que vous n’avez pas votée ». Tout est dit. Vive la liberté de vote !
Au résultat (21 pour majorité - 6 abstentions opposition) : eh oui, nous n’avons pas voté comme souhaité par M le Maire, nous ne siégerons donc pas dans cette commission qui se réunit tous les ans (elle sera donc composée de 3 conseillers municipaux de la majorité et de 2 membres de l’association, vive la transparence …). Nous précisons qu’au cas où nous serions élu-es aux prochaines élections municipales, il y aurait une place dans cette commission pour la représentation de l’opposition ! Nous continuerons à voter en notre âme et conscience, sans céder ni aux menaces, ni au chantage !.
Déclaration des conseillers municipaux de l’opposition au conseil municipal du 21 mars 2013
concernant le point à l’ordre du jour
de la convention passée entre la commune et l’association du Festival Country
« En préalable, à ce point à l’ordre du jour de la convention passée entre la commune et l’association du festival country et dans cette salle du conseil municipal lieu de discussions et d’échanges entre les élus chargés de gérer les affaires de notre commune, nous tenons à informer les membres du conseil municipal et les Mirandais-es. Le 21 février 2013, M le Président de l’Association du Festival country de Mirande mandaté par les dirigeants de cette association a écrit une lettre recommandée avec accusé de réception a chacun des six membres du comité de rédaction du bulletin des élu-es de la liste d’opposition. Ce courrier vise t’il à mettre la pression sur les élu-es que nous sommes ? Nous le pensons. Dans ce courrier M. le Président considère qu’à travers notre dernier bulletin (le n°10), nous jetons doute et suspicions sur le fonctionnement de leur association et sur l’intégrité de ses dirigeants.
En s’adressant à chacun d’entre nous, M le Président termine son courrier recommandé de la sorte : « au moindre manquement à cette dernière mise en garde, soyez persuadé de notre détermination à assigner chacun des 6 membres du comité de rédaction de votre « bulletin » pour atteinte à l’image de notre association, du Festival et à l’intégrité de ses 20 administrateurs » Ces six membres du comité de rédaction sont les six conseillers de l’opposition ici présents, élus démocratiquement par les Mirandais.
C’est la première fois qu’à Mirande une association tente de faire pression sur des conseillers municipaux en les menaçant d’assignation. Cette situation est inadmissible !
Décidément depuis que nous communiquons sur la valorisation des aides en nature fournies par notre commune à l’association ou que nous relatons à travers nos bulletins nos prises de position sur le sujet des aides de la commune à l’association du festival country et des engagements réciproques, contractualisés à travers une convention, nous gênons.
Il ne fait donc pas bon être élu-es de l’opposition à Mirande quand on ose en tant que conseillers municipaux s’exprimer sur ces sujets.
Il ne fait pas bon non plus être bénévole à la country et à la fois conseillère municipale de l’opposition. Puisque dans ce cas, le simple fait d’émettre un point de vue ou un vote au conseil municipal au sujet des aides à l’association country, vote apprécié par les administrateurs de l’association comme « attitude négative » et « incompatible à la participation de bénévole » vaut la radiation (par courrier) en tant que membre bénévole de l’association country Music de Mirande. Et cela après 17 ans de bénévolat …
Nous laissons au bon sens des Mirandais–es le soin d’apprécier cette décision du CA de la Country prise le 28 nov 2012.
Nous déplorons ce climat délétère et dénonçons ces pressions exercées sur les conseillers municipaux de l’opposition. Qu’en pensent M le Maire et les élus de la majorité.
Ceci dit revenons au sujet à l’ordre du jour :
La convention 2013-2015 passée entre la commune et l’association du festival country
Hé oui nous avons un avis qu’ici en conseil municipal nous émettons, quoi de plus normal !
Nous rappelons que nous avions demandé le renouvellement de cette convention à son échéance. Elle avait été prolongée par tacite reconduction pour 2010, 2011, 2012 avec un avenant spécifique en 2012 pour l’installation au Sun Stadium.
Cette convention et son renouvellement sont importants car ils permettent de contractualiser les termes et contours des aides apportées par la commune à l’association et de préciser les engagements réciproques des 2 parties.
Concernant les liens entre la commune et le festival nous rappelons que nous avons voté contre :
Ø les conditions du contrat de bail de location entre la commune et la SAS country park solar
Ø les conditions du contrat de sous location entre la commune et l’association du festival
Ø l’avenant 2012 à la convention signée entre la commune et l’association
Ø l’achat par la commune de Mirande à l’association country des infrastructures situées sur le stade municipal évalué à 58 000€. Pour notre part, nous proposons l’euro symbolique.
Nous avons voté contre toutes les aides que nous jugions disproportionnées ou contraires à l’intérêt des contribuables Mirandais
Nous nous sommes abstenus sur la vente à l’association du terrain municipal de 520m2 où est bâti le Country club, pour 9 100€
Nous l’avons toujours dit, le festival country participe au développement économique et au rayonnement de la ville de MIRANDE grâce à un travail important des bénévoles, des salariés de l’association et des agents de la commune, et grâce à l’impôt des Mirandaise-es, à travers la municipalité avec les aides importantes apportées.
Cela représente plus d’un million d’euros de valorisation d’aides diverses de la commune sur les 10 dernières années et nous considérons que la commune de MIRANDE est un véritable partenaire du Festival Country.
C’est pourquoi nous estimons que les contreparties en faveur des Mirandais-es, et non de quelques « happy few », sont insuffisantes.
Par ailleurs nous ne pouvons accepter que les travaux effectués par les agents de la commune dans le cadre de l’avenant à la convention et dans le cadre de la convention 2013-2015 valorisent les terrains et constructions propriétés privés d'une société anonyme.
(sur ces sujets, voir nos divers bulletins).
Sur la forme :
Nous contestons la méthode de la majorité municipale qui a consisté au préalable à rencontrer seule les responsables de l’association.
Nous aurions trouvé normal que les membres des commissions majorité et opposition puissent entendre les demandes formulées par les responsables de cette association et échanger avec eux questions et propositions sur la mise en place du 1er festival au Sun stadium et sur les aides demandées pour la pérennité du festival.
Telle n’a pas été la méthode de la majorité. Celle-ci en commissions a relaté sa rencontre avec les représentants de l’association qui avait quelque temps auparavant adressé à la municipalité une demande d’aides spécifique pour l’installation au Sun Stadium.
Cependant, nous notons positivement un réel travail des commissions et des avancées dans ces commissions notamment en ce qui concerne :
- Le retrait de la phrase : « sans impact budgétaire pour l’administration communale » au titre I et aux articles 1, 2 .
- Nous notons positivement un nouvel article qui précise (8) que l’association dans les mêmes conditions de fond et de forme que les années précédentes s’engagera à payer la redevance d’occupation des espaces publics utilisés durant le festival parce que c’est depuis 4 ans que l’association du festival country paie une redevance d’occupation des espaces publics (4 ans c’est la réponse de M. le Maire en commission à une de nos questions).
- L’accès de l’opposition à la commission composée de 3 représentants de la municipalité et de 2 représentants de l’association. Cette commission est chargée annuellement de faire le point.
Une question : Quel est le montant précis réalisé de la valorisation des aides apportées en 2012 par la municipalité (convention plus avenant) sachant que pour les travaux d’installation au SUN STADIUM 3671h étaient programmées et que 2153,50 h ont été effectuées et sachant que s’ajoute la valorisation des aides apportées par la Cocom (mise à disposition de 2 gymnases dont nous ne connaissons pas le montant de la valorisation). Sachant aussi qu’il reste des travaux d’installations à faire d’ici juillet de cette année : aides spécifiques 2013 : 4 qui apparaissent dans le tableau 2013 (branchements et vérifications et interventions électriques tous secteurs avant et durant le festival – montage poteaux projecteurs, installations coffrets, câblage sonorisation et sécurité.
Chiffres prévisionnel mairie 2012 convention : 88 931,12 + avenant 61 295,85 : Total
151 226,97€ (sans la valorisation des aides de la communauté des communes)
Chiffres réalisés 2012 ?
Nous demandons que l’estimation de la valorisation des aides 2013 soit communiqué au conseil municipal, de même pour 2014, 2015, …
Sur le fond
Il est normal que la commune aide les associations mirandaises dont celle du festival country qui a une certaine renommée et qui a des retombées économiques sur notre bassin de vie. Comme il est normal que diverses autres collectivités (conseil régional, conseil général, …) aident et subventionnent le festival.
C’est un point positif que l’installation sur le Sun stadium, site privé, car elle va diminuer le montant des aides apportées par notre commune dans la mesure où il n’y aura plus tous les travaux d’installation et de démontage chaque année des diverses infrastructures.
De plus, cette installation au Sun stadium permettra aux associations Mirandaises et aux Mirandais d’utiliser les infrastructures de leur stade municipal toute l’année.
Par ailleurs d’après les chiffres fournis par la majorité nous constatons une baisse du montant des valorisations apportées depuis l’année 2010 (mais nous n’avons pas la valorisation des aides de la Cocom).
Les élus de l’opposition souhaite la réussite du festival country parce qu’il y a des retombées économiques indéniables et parce que tout simplement, nous souhaitons la réussite de Mirande, la réussite des Mirandai-es et du bassin de vie.
Nous saluons à nouveau tout l’important et respectable travail effectué par les nombreux bénévoles, les salariés de l’association et par les agents de la commune pour cette réussite et pour ce nouveau Sun Stadium.
Concernant la convention passée entre la commune et l’association du Festival Country, il est du devoir de la commune de contractualiser les aides apportées et les engagements réciproques. Nous considérons toujours que les contreparties et engagements réciproques ne sont pas équilibrés et penchent plus du côté du Festival. Alors oui, nous n’avons pas le même avis que la majorité municipale en place. Quoi de plus normal en démocratie ?
Et quoi de plus normal dans le respect de chacun, que chacun fasse transparence de son avis et de l’utilisation du budget public de notre commune à travers ses diverses expressions !
Rappelons que ce sont les Mirandais-es qui aident le Festival à travers les impôts qu’ils versent chaque année. Alors, en démocratie, il est normal qu’ils soient informés des prises de positions et votes de leurs conseillers municipaux.
Au vu de ce dossier et de nos remarques sur le fond et sur la forme nous nous abstiendrons sur cette nouvelle convention. »
TRANSPARENCE sur la COUNTRY :
une avancée…
En effet, la majorité à travers son journal Mirande Infos a commencé à faire un travail de transparence (il était temps) en publiant in extenso la convention d’objectifs 2013-2015 passée entre la commune et l’association Festival Country.
Cela, nous le mettons au crédit de notre ténacité.
Cette convention est consultable sur notre site : http://mirandepourtous.netii.net/
2/ CONSEIL du 14 mars 2013
Compte Administratif 2012
Nous constatons que sur les 866 709 € de dépenses réelles d’investissement (dépenses qui doivent servir à équiper la ville) : 511 303€ sont consacrés à rembourser le capital de la dette, et seulement 355 407€ sont affectés à des dépenses d’équipement.
Le premier poste d’investissement de notre commune est donc pour les banques.
Si on compare avec des communes de même taille (source ministère des finances données 2011)
Les autres communes remboursent 72€ par habitants (et Mirande 129€ par habitant soit 80% de plus !
Les autres dégagent de quoi équiper leur territoire à hauteur de 314€ / habitant (Mirande : 115€ par habitant soit 2,7 fois moins !) Mirande vit à crédit ce qui ne lui laisse actuellement que très peu de marges de manœuvre.
Nous relevons que la ville a remboursé 511 302€ et a appelé sur la même période 365 431€ d’emprunts nouveaux. Le stock de dette diminue un tout petit peu, nous le remarquons !
3/ CONSEIL du 21 mars 2013
Notre intervention sur le budget primitif 2013 de la ville de Mirande
« Le budget qui nous est présenté est conforme globalement au document d’orientation budgétaire qui nous a été fourni il y a 3 semaines a la commission des finances.
Cependant dans ce document, comme nous le disons tous les ans, nous ne disposons pas de comparatifs avec les exercices précédents ce qui nous semble important pour permettre d’éclairer les choix et orientations voulues par M le Maire et sa majorité (heureusement que nous suivons tous les budgets et leurs évolutions)
En fonctionnement
Nous notons, que les charges 2013 de fonctionnement à caractère général augmenteraient de 9,3%., les charges de gestion courante augmenteraient de 8,66%..., et les subventions aux œuvres et associations seraient globalement stables. Les recettes prévues de fonctionnement seraient de 4 262 049 pour un réalisé 2012 de 4 459 214 soit une baisse de 4,4%.
Qu’en sera-t-il du réalisé ; pour le dire rendez vous dans un an.
Le besoin de financement des emprunts qui seront nécessaire pour équilibrer le budget s’élève à 501 000€ Il correspond au montant des emprunts qui seront remboursés si le budget est réalisé. A défaut de désendetter la ville nous relevons que la majorité n’a pas prévu d’aggraver la situation de la dette de notre commune. Nous rappelons que le niveau d’endettement de la commune de Mirande est plus de 2 fois supérieur a celui des communes de même strate (source chiffres ministère des finances). Par ailleurs Nos remarques et propositions lors du DOB n’ont pas été prise en compte (rappelons que nous avons proposé des économies puisque nous étions contre l’achat de la commune à l’association du festival country des locaux situés sur le stade municipal au prix de 58 000€ et de l’achat des panneaux lumineux d’information à 20 360€) ce qui représente au total 78 360€ de dépenses d’investissement. Sur 106 380€ de dépenses des acquisitions 2013 soit plus de 70% de ces dépenses
Avec ces économies nous pouvions ne pas augmenter les impôts, prendre en charge les conséquences financières de la réforme des rythmes scolaires, et permettre l’accès gratuit à la médiathèque pour tous les mirandais-ses
Sur le fond nous rappelons que les choix budgétaires en matière d’économie, de fiscalité, d’action sociale, de démocratie locale, de développement durable correspondent à un programme.
Dans nombre de ces domaines, notre programme n’est pas le même que celui de la majorité.
En conséquence nous nous abstiendrons sur le vote de ce budget primitif 2013, et voterons contre l’augmentation des taux de la taxe d’habitation, de la taxe du foncier bâti et de la taxe du foncier non bâti.
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4/ ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE … l’opposition et la majorité réunies
Suite à notre intervention au conseil municipal concernant la suppression d’un poste d’enseignant entrainant la fermeture d’une classe de l’école maternelle publique la majorité a accepté de se prononcer avec nous par délibération en date du 21 mars contre ce projet de suppression.
5/ Après « Perfide et sournois » dans l’avant dernier Mirande infos notre déclaration est,
« absurde et inquiétante » … en période pré-éléctoral les raccourcis sont faciles …
Oh la la la la ! Nous avons a osé en conseil municipal nous prononcer contre une décision du Maire qui a utilisé une entreprise privée locale pour l’installation électrique dans la nouvelle école de musique tandis que dans le même temps des agents de la ville, électriciens, effectuaient de lourds travaux d’électricité au Sun Park Stadium (propriété privé de la SAS country Park Solar) pour le festival country 2013. Alors pour avoir osé dire çà, la majorité a écrit dans son dernier Mirande infos que notre déclaration était « absurde sur le plan économique et inquiétante pour le tissu artisanal du Mirandais ». Et oui pour la majorité il est de bon ton (en cette période préélectorale) de faire des raccourcis et de brouiller les pistes en tentant de faire peur au tissu artisanal Mirandais-es. Mais bien sûr la majorité a oublié de préciser dans son article le coût d’une telle décision (coût de 11 200 €), supporté par le budget de notre commune et donc par les Mirandais. De plus, les Mirandais doivent savoir que notre groupe sur les 5 dernières années de mandat s’est prononcé
une seule fois contre ce type de décision, alors que de telles décisions sont prises tous les ans (entretien espaces verts, travaux divers, réfections…) et qu’il est évident que la commune a besoin et doit utiliser à bon escient le savoir faire du tissu artisanal local.
Mais pas toujours … et nous continuerons à le dire et le redire … surtout quand les travaux effectués par des agents de la commune sur décision du Maire qui ont un double coût pour chaque citoyen valorisent des terrains appartenant à une SAS Société (anonyme) par Actions Simplifiées (la SAS country Park Solar) dont nous ne connaissons toujours pas les actionnaires …A bon entendeur Salut !
6/Elections municipales 2014
En 2008 pour la campagne municipale, nous avions eu de nombreux soutiens et nous nous étions engagé-es.
Pendant ces bientôt six années nous avons porté une autre voix, fait des propositions et la transparence sur nos interventions à travers notre bulletin semestriel.
Alors, pour 2014, Mirandais-es qui voulez le changement (développement économique, finances, démocratie locale, cadre de vie, vie associative et sociale, …), une autre gestion, un nouvel élan et un autre projet pour notre commune, qui avez des propositions pour Mirande et ses habitant-es, nous vous proposons de rejoindre notre groupe d’union de la gauche ouvert à tous les citoyen-nes, vous pouvez nous contacter sur l’adresse mail suivante :
mirande.pourtoutesetous@laposte.net
Ensemble et unis, nous pouvons gagner
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